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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERBASIC
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BATI GRÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI GRÈS
INTERBASIC S.A.

Numéro de dépôt :
96623393
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque BATI GRÈS

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) INTERBASIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI GRÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBASIC domicilié(e) BP 262, Senningerberg, 5, Rue Hohenhof, 2012 Luxembourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARREAUX D'AQUITAINE S.A. - France.

La marque BATI GRÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI GRÈS est expirée depuis le 25 avril 2006.

INTERBASIC a également déposé les autres marques suivantes : Les Malons Fins de la Bastide , COTE FRANCE , SCHIAPARELI , SIGNE SCHIAPARELLI PARIS


INTERBASIC S.A. - BP 262, Senningerberg, 5, Rue Hohenhof, 2012 Luxembourg - France


CARREAUX D'AQUITAINE S.A. - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262887 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Matériaux de construction non métalliques.